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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.T.C
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ADES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADES
I.T.C. (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
96609241
Date de dépôt :
31/01/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2006

Présentation de la marque ADES

Déposée le 31 janvier 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.T.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.T.C domicilié(e) Quartier Le Deven, 13112 LA DESTROUSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 598 678 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GOUTTEBESSIS I.T.C. - France.

La marque ADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609241.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADES est expirée depuis le 31 janvier 2006.

I.T.C a également déposé les autres marques suivantes : MR ACTION , KITTY , LA CHATELINE


I.T.C. (S.A.R.L.) - Quartier Le Deven, 13112 LA DESTROUSSE - France - SIREN 343598678


Mr GOUTTEBESSIS I.T.C. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

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