Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.T.C. INTERNATIONAL TEAM CONSULTANTS
I.T.C. INTERNATIONAL TEAM CONSULTANTS S.A.

Numéro de dépôt :
1571024
Date de dépôt :
19/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/2000
I.T.C. INTERNATIONAL TEAM CONSULTANTS de I.T.C. INTERNATIONAL TEAM CONSULTANTS

Présentation de la marque I.T.C. INTERNATIONAL TEAM CONSULTANTS

Déposée le 19 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) I.T.C. INTERNATIONAL TEAM CONSULTANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « I.T.C. INTERNATIONAL TEAM CONSULTANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) I.T.C. INTERNATIONAL TEAM CONSULTANTS domicilié(e) 112 boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BONTOUX et ASSOCIES - France.

La marque I.T.C. INTERNATIONAL TEAM CONSULTANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.T.C. INTERNATIONAL TEAM CONSULTANTS est expirée depuis le 19 janvier 2000.


I.T.C. INTERNATIONAL TEAM CONSULTANTS S.A. - 112 boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France


Cabinet BONTOUX et ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

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