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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I-SMOKE FRANCE
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NEPTYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEPTYS
I-SMOKE FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
4047810
Date de dépôt :
18/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2023
NEPTYS de I-SMOKE FRANCE

Présentation de la marque NEPTYS

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I-SMOKE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEPTYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I-SMOKE FRANCE domicilié(e) Zone d'Activités de Pinet, 17 impasse de Castelviel - 31180 - ROUFFIAC-TOLOSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 463 946 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL ALTIJ, M. Nicolas WEISSENBACHER domicilié(e) 35 allée des Demoiselles, CS 94133 - 31030 - TOULOUSE Cedex 4 - France.

La marque NEPTYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 34 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEPTYS est expirée depuis le 18 novembre 2023.


I-SMOKE FRANCE, SARL - Zone d'Activités de Pinet, 17 impasse de Castelviel - 31180 - ROUFFIAC-TOLOSAN - France - SIREN 791463946


SELARL ALTIJ, M. Nicolas WEISSENBACHER - 35 allée des Demoiselles, CS 94133 - 31030 - TOULOUSE Cedex 4 - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Cigarettes, cigares et pipes sans tabac à usage médical ou pharmaceutique ;

Dispositifs électroniques générant un aérosol et produisant une vapeur ou fumée artificielle aromatisée, avec ou sans nicotine, destinée à être inhalée ;

Cigarettes, cigares et pipes électroniques ; parties constitutives de cigarettes, cigares et pipes électroniques et articles pour fumeurs de cigarettes, cigares et pipes électroniques, en particulier cartouches, liquides aromatiques avec ou sans nicotine, fioles de remplissage, atomiseurs, clearomiseurs, bouchons, filtres, batteries, chargeurs secteur, chargeurs USB, adaptateurs secteur USB, adaptateurs allume cigare USB, étuis de transport, tours de cou ;

Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de l'ensemble des produits suivants : cigarettes, cigares et pipes sans tabac à usage médical ou pharmaceutique, dispositifs électromécaniques ou électroniques générant un aérosol et produisant une vapeur ou fumée artificielle aromatisée, avec ou sans nicotine, destinée à être inhalée, cigarettes, cigares et pipes électroniques, parties constitutives de cigarettes, cigares et pipes électroniques et articles pour fumeurs de cigarettes, cigares et pipes électroniques, en particulier cartouches, liquides aromatiques avec ou sans nicotine, fioles de remplissage, atomiseurs, clearomiseurs, bouchons, filtres, batteries, chargeurs secteur, chargeurs USB, adaptateurs secteur USB, adaptateurs allume cigare USB, étuis de transport, tours de cou, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément dans des magasins de vente au détail et sur Internet.