Marque enregistrée - Marque en vigueur

I-SEP
I-SEP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4227192
Date de dépôt :
19/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2025
I-SEP de I-SEP

Présentation de la marque I-SEP

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) I-SEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « I-SEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) I-SEP domicilié(e) 3 Chemin du Pressoir Chenaie - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 086 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Mme. Marie MOTHES domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque I-SEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I-SEP arrivera à expiration en date du 19 novembre 2025.

I-SEP a également déposé les autres marques suivantes : I - SEP , SAME


I-SEP, Société par actions simplifiée - 3 Chemin du Pressoir Chenaie - 44000 - NANTES - France - SIREN 814086534


AQUINOV, Mme. Marie MOTHES - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Inscription le 9 juin 2020 - Changement d'adresse n°788391 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-09

Appareils et instruments de mesure pour la récupération, la filtration et le traitement de liquides ; appareils et instruments scientifiques pour la récupération, la filtration et le traitement de liquides ;

Appareils et instruments médicaux ; appareils médicaux pour la récupération, la filtration et le traitement du sang pendant des interventions chirurgicales ; appareils d'autotransfusion sanguine ; appareils de filtration et de traitement du sang pour l'autotransfusion ; appareils de mesure pour diagnostics à usage médical ;

Appareils de filtration de fluides ; appareils de purification et de traitement de fluides ; appareils de filtration de l'eau à usage industriel ou scientifique ; appareils de purification et de traitement de l'eau à usage industriel ou scientifique ;

Services d'analyses et de recherches scientifiques et industrielles ; analyses et recherches scientifiques et industrielles à des fins médicales ; analyses et recherches scientifiques et industrielles dans le domaine de l'autotransfusion ; recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine de la filtration et du traitement des fluides ; recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine de la filtration et du traitement du sang ; conception et développement d'appareils médicaux pour la récupération, la filtration et le traitement du sang ; conception et développement d'appareils de filtration de fluides.