Déposée le 25 février 1998 par la Société Anonyme (SA) I.S.O. ROULEMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CLEAN METAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-14 du 3 avril 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) I.S.O. ROULEMENTS domicilié(e) 15 rue de la Faisanderie, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 042 878 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.
La marque CLEAN METAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
I.S.O. ROULEMENTS (Société anonyme) - 15 rue de la Faisanderie, 75016 PARIS - France - SIREN 712042878
CABINET WEINSTEIN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-32
Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques transportables ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Machines outils ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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