Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFTWARE PARTNERS
I.S.E. CEGOS - LES EDITIONS DU LOGICIEL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1536675
Date de dépôt :
15/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/1999
SOFTWARE PARTNERS de I.S.E. CEGOS - LES EDITIONS DU LOGICIEL

Présentation de la marque SOFTWARE PARTNERS

Déposée le 15 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) I.S.E. CEGOS - LES EDITIONS DU LOGICIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOFTWARE PARTNERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) I.S.E. CEGOS - LES EDITIONS DU LOGICIEL domicilié(e) Tour Amboise 204, Rond Point du Pont de Sèvres, 92600 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A - France.

La marque SOFTWARE PARTNERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFTWARE PARTNERS est expirée depuis le 15 juin 1999.

I.S.E. CEGOS - LES EDITIONS DU LOGICIEL a également déposé les autres marques suivantes : ISP INTERNATIONAL SOFTWARE PARTNERS


I.S.E. CEGOS - LES EDITIONS DU LOGICIEL (S.A.) - Tour Amboise 204, Rond Point du Pont de Sèvres, 92600 BOULOGNE - France


PATCO S.A - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Inscription le 12 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189264 - Publication au BOPI 1995-09-12

Inscription le 12 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189263 - Publication au BOPI 1995-09-12

Inscription le 19 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°61381 - Publication au BOPI 1992-03-19

Installations électriques et électroniques pour le calcul et la fourniture de données et de renseignements statistiques ainsi que pour la surveillance, la vérification et la commande à distance dópérations industrielles;ordinateurs et matériel nécessaire pour le fonctionnement des ordinateurs;logiciels, progiciels.Toute documentation, imprimés, livres concernant línformatique.Travaux díngénieurs, consultations professionnelles, établissement de plans et diagrammes;services de programmation pour ordinateurs; prestations de services dans le domaine informatique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.