Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVISOL
I.S.E.A. S.p.A. ITALIANA SEMENTI ELETTE ANCONA, Société italienne, 105, Via Marconi FALCONARA MARITTIMA, ANCONA, ITALIE.

Numéro de dépôt :
1311297
Date de dépôt :
17/12/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/1994

Présentation de la marque NOVISOL

Déposée le 17 décembre 1984 par la société I.S.E.A. S.p.A. ITALIANA SEMENTI ELETTE ANCONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOVISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société I.S.E.A. S.p.A. ITALIANA SEMENTI ELETTE ANCONA - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque NOVISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVISOL est expirée depuis le 17 décembre 1994.

I.S.E.A. S.p.A. ITALIANA SEMENTI ELETTE ANCONA a également déposé les autres marques suivantes : DRYSOL , SOLARIS , YUMA , GLORIASOL , TRESOR , DURANGO , OREGON


I.S.E.A. S.p.A. ITALIANA SEMENTI ELETTE ANCONA, Société italienne, 105, Via Marconi FALCONARA MARITTIMA, ANCONA, ITALIE. - Italie


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Variété de tournesol.