Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISC GALA DES CHEFS D'ENTREPRISE G.C.E.
I.S.C. ENTREPRISE (Association)

Numéro de dépôt :
1432792
Date de dépôt :
29/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/1997
ISC GALA DES CHEFS D\'ENTREPRISE G.C.E. de I.S.C. ENTREPRISE (Association

Présentation de la marque ISC GALA DES CHEFS D'ENTREPRISE G.C.E.

Déposée le 29 octobre 1987 par I.S.C. ENTREPRISE (Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISC GALA DES CHEFS D'ENTREPRISE G.C.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est I.S.C. ENTREPRISE (Association) domicilié(e) 22, boulevard du Fort de Vaux, 75017 PARIS. - France.

La marque ISC GALA DES CHEFS D'ENTREPRISE G.C.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432792.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISC GALA DES CHEFS D'ENTREPRISE G.C.E. est expirée depuis le 29 octobre 1997.


I.S.C. ENTREPRISE (Association) - 22, boulevard du Fort de Vaux, 75017 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

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