Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAISERS SUCRES
I.R.P.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1645816
Date de dépôt :
18/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2009
BAISERS SUCRES de I.R.P.A

Présentation de la marque BAISERS SUCRES

Déposée le 18 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) I.R.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAISERS SUCRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) I.R.P.A domicilié(e) Z.I. ROUBAIX EST, 59390 LYS LEZ LANNOY, FRANCE (dossier no 2151004) - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 880 505 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2151004) - France.

La marque BAISERS SUCRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAISERS SUCRES est expirée depuis le 18 octobre 2009.

I.R.P.A a également déposé les autres marques suivantes : COCKTAIL VIDEO , CORALIENNES , CRESCA , (Marque figurative) , RB CRESCA MORE THAN A LITTLE BETTER , CRESCA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MELANGE VIDEO , CRESCA


I.R.P.A. (société anonyme) - Z.I. ROUBAIX EST, 59390 LYS LEZ LANNOY, FRANCE (dossier no 2151004) - France - SIREN 476880505


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2151004) - France


Renouvellement sans limitation le 16 août 1999 n°2151004 - Publication au BOPI 1999-08-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Fruits;gelées, confitures;produits laitiers;conserves;sucre, succédanés du café;préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.