Déposée le 18 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) I.R.P.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BAISERS SALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) I.R.P.A domicilié(e) Z.I. ROUBAIX EST, 59390 LYS LEZ LANNOY, FRANCE (dossier no 2151003) - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 880 505 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2151003) - France.
La marque BAISERS SALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645815.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
I.R.P.A. (société anonyme) - Z.I. ROUBAIX EST, 59390 LYS LEZ LANNOY, FRANCE (dossier no 2151003) - France - SIREN 476880505
CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2151003) - France
Renouvellement sans limitation le 16 août 1999 n°2151003 - Publication au BOPI 1999-08-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits secs et graines salés, légumes conservés, séchés et cuits;oeufs;sauces à salade;conserves;riz, tapioca, sagou;farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie;levure, sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; chips de pomme de terre, chips à base de céréales
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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