Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SECOURISME EQUIN
I.R.A.T.E.V. (Association)

Numéro de dépôt :
93492581
Date de dépôt :
10/11/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque SECOURISME EQUIN

Déposée le 10 novembre 1993 par la société I.R.A.T.E.V. (Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SECOURISME EQUIN »

Le déposant est la société I.R.A.T.E.V. (Association domicilié(e) Le Donjon, Quartier des Aires, 13250 CORNILLON-CONFOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 325 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian BONNAUD I.R.A.T.E.V. Association - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42


I.R.A.T.E.V. (Association) - Le Donjon, Quartier des Aires, 13250 CORNILLON-CONFOUX - France - SIREN 389325606


Christian BONNAUD I.R.A.T.E.V. Association - France


Inscription le 21 décembre 1998 - Rejet total n°269091 - Publication au BOPI 1998-12-21

Inscription le 14 avril 1999 - Rejet total n°275756 - Publication au BOPI 1999-04-14

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

"Secourisme équin secourisme animal"

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.