Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECID'ACHAT
I'PRESS (S.A.R.L.)
PROSEG (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98741232
Date de dépôt :
03/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2008

Présentation de la marque DECID'ACHAT

Déposée le 3 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I'PRESS et la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROSEG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECID'ACHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) I'PRESS domicilié(e) 5/7 rue Raspail, 93100 Montreuil, 395016405 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROSEG domicilié(e) 2 rue Emile Pathé Bât 3, 78405 Châtou, 393158365 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA PRESSIMAGE SERVICE JURIDIQUE - France.

La marque DECID'ACHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECID'ACHAT est expirée depuis le 3 juillet 2008.


I'PRESS (S.A.R.L.) - 5/7 rue Raspail, 93100 Montreuil, 395016405 - France

PROSEG (S.A.R.L.) - 2 rue Emile Pathé Bât 3, 78405 Châtou, 393158365 - France


SA PRESSIMAGE SERVICE JURIDIQUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Papier, carton et produits en ces matières: livres, revues, journaux, publications périodiques, cartes postales ; enseignes en papier ou en carton, affiches, images, articles pour reliures, photographies, papeteries matières collantes pour la papeterie ou le ménage, articles de bureau (à l'exception des meubles), feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, cartes à jouer ; caractères d'imprimerie: clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Reproduction de documents. Gestions de fichiers informatiques. Organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues, de guides, de publications périodiques. Prêts de livre. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.