Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCHELCHER PRINCE
I P S INTELLECTUAL PROPERTY SERVICES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4330953
Date de dépôt :
19/01/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/01/2027
SCHELCHER PRINCE de I P S INTELLECTUAL PROPERTY SERVICES

Présentation de la marque SCHELCHER PRINCE

Déposée le 19 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) I P S INTELLECTUAL PROPERTY SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SCHELCHER PRINCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) I P S INTELLECTUAL PROPERTY SERVICES domicilié(e) 11 rue La Fayette - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 382 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I P S INTELLECTUAL PROPERTY SERVICES domicilié(e) 11 rue La Fayette - 75009 - PARIS - France.

La marque SCHELCHER PRINCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4330953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHELCHER PRINCE arrivera à expiration en date du 19 janvier 2027.

I P S INTELLECTUAL PROPERTY SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : CEO FOR ONE MONTH , Livret CMB , FEDERAL , NOVELIA , ARK'ENSOL , ARKEA , SURAVENIR , CITELIS , Livret CMMC , COULEURS D'ICI


I P S INTELLECTUAL PROPERTY SERVICES, Société par actions simplifiée - 11 rue La Fayette - 75009 - PARIS - France - SIREN 308382977


I P S INTELLECTUAL PROPERTY SERVICES - 11 rue La Fayette - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Inscription le 26 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713645 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-26

Aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils pour la direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; expertise en affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; informations et renseignements d'affaires ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; investigations et recherches pour affaires ; publicité ; conception, distribution et diffusion de matériels publicitaires [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de panneaux publicitaires ; production de films publicitaires ; publication de textes publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; agences d'informations commerciales ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; estimation en affaires commerciales ; recherche et étude de marché ; organisation de foires et expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion commerciale de programmes de remboursement pour des tiers ; informations commerciales par le biais de sites Web ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; travaux de bureau ; bureaux de placement ; transcription de communications [travaux de bureau] ; comptabilité ; gestion de fichiers et de bases de données informatiques ; reproduction de documents ; relations publiques ; établissement de relevés de comptes ; prévisions économiques ; établissement de déclarations fiscales ; services de dépôt de déclaration fiscale ; gestion administrative de portefeuilles sous mandat.

Assurances ; affaires financières ; affaires bancaires ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; actuariat ; affacturage ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; agences immobilières ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; banque directe ; opérations bancaires hypothécaires ; services d'épargne bancaire ; analyse financière ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; estimations financières des coûts de réparation ; gestion financière ; gestion financière de paiements de remboursements pour des tiers ; services de financement ; services fiduciaires ; consultation en matière financière ; informations financières ; informations financières par le biais de sites Web ; parrainage financier ; prêts [financement] ; prêt sur gage ; prêt sur nantissement ; organisation du financement de projets de construction ; services de cartes de crédits ; émission de cartes de crédit ; services de cartes de débits ; émission de chèques de voyage ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; émission de bons et cartes cadeaux, bons de valeurs, coupons de réduction ou de remboursement, cartes de fidélité et autres titres de paiement ; vérification des chèques ; constitution de fonds ; placement de fonds ; transfert électronique de fonds ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; caisses de prévoyance ; crédit-bail ; cautions [garanties] ; opérations de change ; opérations de compensation [change] ; estimations immobilières ; évaluation [estimation] de biens immobiliers ; gérance de biens immobiliers ; expertises immobilières ; consultation en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances ; courtage ; courtage en assurances ; courtage en biens immobiliers ; courtage en douane ; courtage de valeurs mobilières ; courtage de valeurs boursières ; courtage d'actions et d'obligations ; souscription d'assurances ; souscription d'assurances contre l'incendie ; souscription d'assurances contre les accidents ; souscription d'assurances sur la vie ; souscription d'assurances maladie ; souscription d'assurances maritimes ; expertises fiscales ; estimations fiscales ; informations boursières ; gestion de comptes bancaires et de comptes d'épargne ; établissement de relevés de comptes, vérification de comptes.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres ; communications téléphoniques, radiophoniques ou télégraphiques ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location d'appareils de télécommunication ; services téléphoniques ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; services de transmission d'informations, de messages, de télégrammes, de courriers électroniques, de télécopies, de fichiers numériques ; fourniture d'accès à des bases de données ; télédiffusion ; radiodiffusion ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des forums Internet ; fourniture d'accès à des sites Web sur Internet.