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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) I P S INTELLECTUAL PROPERTY SERVICES
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PEAUDOUCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PEAUDOUCE
I P S INTELLECTUAL PROPERTY SERVICES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1735165
Date de dépôt :
23/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/2030

Présentation de la marque PEAUDOUCE

Déposée le 23 août 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) I P S INTELLECTUAL PROPERTY SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEAUDOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) I P S INTELLECTUAL PROPERTY SERVICES domicilié(e) 11 rue La Fayette, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 382 977 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline domicilié(e) 31 rue de Fleurus, 75006 PARIS - France.

La marque PEAUDOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PEAUDOUCE arrivera à expiration en date du 23 août 2030.

I P S INTELLECTUAL PROPERTY SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : CEO FOR ONE MONTH , Livret CMB , FEDERAL , NOVELIA , ARK'ENSOL , ARKEA , SURAVENIR , CITELIS , Livret CMMC , COULEURS D'ICI


I P S INTELLECTUAL PROPERTY SERVICES, Société par actions simplifiée - 11 rue La Fayette, 75009 PARIS - France - SIREN 308382977


CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline - 31 rue de Fleurus, 75006 PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2000 n°2179265 - Publication au BOPI 2000-07-27

Inscription le 28 décembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°167005 - Publication au BOPI 1993-12-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13

Inscription le 14 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207622 - Publication au BOPI 1996-10-14

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2010 n°2447788 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-07-30

Inscription le 3 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°790120 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-03

Renouvellement sans limitation le 14 août 2020 n°2756946 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-14

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