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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) I P S INTELLECTUAL PROPERTY SERVICES
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ARTEMA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTEMA
I P S INTELLECTUAL PROPERTY SERVICES, Société par actions simplifiée
NATIXIS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1460938
Date de dépôt :
19/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2028

Présentation de la marque ARTEMA

Déposée le 19 avril 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) I P S INTELLECTUAL PROPERTY SERVICES et la Société Anonyme (SA) NATIXIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) I P S INTELLECTUAL PROPERTY SERVICES domicilié(e) 11 rue La Fayette - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société Anonyme (SA) NATIXIS domicilié(e) 30 AVENUE PIERRE MENDES FRANCE - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

La marque ARTEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARTEMA arrivera à expiration en date du 19 avril 2028.

I P S INTELLECTUAL PROPERTY SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : CEO FOR ONE MONTH , Livret CMB , FEDERAL , NOVELIA , ARK'ENSOL , ARKEA , SURAVENIR , CITELIS , Livret CMMC , COULEURS D'ICI


I P S INTELLECTUAL PROPERTY SERVICES, Société par actions simplifiée - 11 rue La Fayette - 75009 - PARIS - France - SIREN 3

NATIXIS, Société Anonyme - 30 AVENUE PIERRE MENDES FRANCE - 75013 - PARIS - France - SIREN 5



Renouvellement sans limitation n°2113701 - Publication au BOPI 1998-21

Renouvellement sans limitation le 14 février 2008 n°2363944 - Publication au BOPI 2008-02-14

Inscription le 3 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°201722 - Publication au BOPI 1996-06-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

Inscription le 16 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253221 - Publication au BOPI 1998-04-16

Inscription le 19 décembre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°565152 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-19

Renouvellement avec limitation le 22 décembre 2017 n°2667443 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-22

Renouvellement avec limitation le 5 mars 2018 n°2674511 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-03-05

Inscription le 20 novembre 2018 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°738804 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-20