Marque enregistrée - Marque en vigueur

A
I P S INTELLECTUAL PROPERTY SERVICES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4293202
Date de dépôt :
12/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/08/2026
A de I P S INTELLECTUAL PROPERTY SERVICES

Présentation de la marque A

Déposée le 12 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) I P S INTELLECTUAL PROPERTY SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-35 du 2 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) I P S INTELLECTUAL PROPERTY SERVICES domicilié(e) 11 rue Lafayette - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 382 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA domicilié(e) 5-7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A arrivera à expiration en date du 12 août 2026.

I P S INTELLECTUAL PROPERTY SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : CEO FOR ONE MONTH , Livret CMB , FEDERAL , NOVELIA , ARK'ENSOL , ARKEA , SURAVENIR , CITELIS , Livret CMMC , COULEURS D'ICI


I P S INTELLECTUAL PROPERTY SERVICES, Société par actions simplifiée - 11 rue Lafayette - 75009 - PARIS - France - SIREN 308382977


SELAS CASALONGA - 5-7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Inscription le 27 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710576 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-27

Applications logicielles, à savoir, application mobile en matière d'agence de placement ; logiciel de tests, sélection et évaluation des individus afin de déterminer leurs compétences et leur aptitude à des emplois et professions particuliers ; logiciel de test psychologique pour des candidats à l'emploi ; bases de données électroniques pour la gestion des ressources humaines et des services des agences d'emploi ; téléchargement de données électroniques et informations dans le domaine du marché de l'emploi, de l'emploi et des relations employeurs-employés ainsi que des services de gestion des ressources humaines et des agences d'emploi ; logiciels de gestion des données des demandeurs d'emploi ; base de données informatique et logiciels pour la saisie, le stockage, le traitement et la récupération des informations relatives à l'exploitation d'une entreprise de services de placement de personnel ; logiciels pour la formation des employés et des candidats à l'emploi ; logiciels dans le domaine de la gestion des ressources humaines ; logiciels dans le domaine du marché de l'emploi ;

Services de bureaux de placement ; sélection, recrutement, placement à court terme et personnel permanent, y compris services de remplacement du personnel, sous-traitance (assistance commerciale), détachement (services de gestion du personnel) ; consultation pour les questions de personnel ; sélection de personnel à l'aide de tests psychologiques ; services d'externalisation de projets (project sourcing) ; services de sous-traitance (aide aux entreprises) ; services de gestion de personnel ; gestion commerciale et conseil en matière de coaching (formation) professionnel ; recherches sur le marché de l'emploi ; services d'analyse de données commerciales, mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; services de traitement de données, compilation de statistiques en ce qui concerne le personnel, l'emploi et le marché de l'emploi ; comptabilité des fiches de salaire et facturation des fiches de salaire pour des tiers ainsi que des services de consultation connexes en matière de comptabilité ; services de sous-traitance (assistance commerciale) ; services de relations publiques et consultation dans le domaine du marché de l'emploi, de l'emploi et des relations employeurs-employés ; services d'information y compris par voie électronique sur les services ci-dessus ; services de consultation et de conseil relatifs aux affaires ; conseils en organisation des affaires ;

Education, enseignement, organisation de sessions de formation et de cours dans le domaine de l'emploi, des agences d'emploi, de la gestion du personnel et du marché de l'emploi ; conduite en ligne et en personne d'ateliers et de séminaires dans les domaines de compétences de recherche d'emploi, de gestion de carrière et de coaching ; mise à disposition de publications électroniques (non téléchargeables) dans le domaine du marché de l'emploi, de l'emploi et des relations employeurs-employés ainsi que des services de gestion des ressources humaines et des agences d'emploi ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs dans le domaine du marché de l'emploi, de l'emploi et des relations employeurs-employés ainsi que des services de gestion des ressources humaines et des agences d'emploi ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne dans le domaine du marché de l'emploi, de l'emploi et des relations employeurs-employés ainsi que des services de gestion des ressources humaines et des agences d'emploi ; organisation de concours (éducation et divertissement) dans le domaine du marché de l'emploi, de l'emploi et des relations employeurs-employés ainsi que des services de gestion des ressources humaines et des agences d'emploi ;

Recherche et développement scientifiques, technologiques et industriels ; conception et développement de matériel informatique et de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; services de programmation informatique ; services de conception (design) ; services d'ingénierie informatiques ; services d'information relatif aux services informatiques et à l'ingénierie.