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Marques déposées par I.P.O.A.M
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IPOAM (Institut Professionnel d'Ostéopathie Animale Mécaniste)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IPOAM (Institut Professionnel d'Ostéopathie Animale Mécaniste)
I.P.O.A.M, Association

Numéro de dépôt :
4052965
Date de dépôt :
08/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/12/2023
IPOAM (Institut Professionnel d\'Ostéopathie Animale Mécaniste) de I.P.O.A.M

Présentation de la marque IPOAM (Institut Professionnel d'Ostéopathie Animale Mécaniste)

Déposée le 8 décembre 2013 par I.P.O.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « IPOAM (Institut Professionnel d'Ostéopathie Animale Mécaniste) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est I.P.O.A.M, Association domicilié(e) 7 La Perreterie - 79190 - CLUSSAIS LA POMMERAIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.P.O.A.M, M. CRAUSAZ Cyril domicilié(e) 7 La Perreterie - 79190 - CLUSSAIS LA POMMERAIE - France.

La marque IPOAM (Institut Professionnel d'Ostéopathie Animale Mécaniste) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IPOAM (Institut Professionnel d'Ostéopathie Animale Mécaniste) est expirée depuis le 8 décembre 2023.


I.P.O.A.M, Association - 7 La Perreterie - 79190 - CLUSSAIS LA POMMERAIE - France


I.P.O.A.M, M. CRAUSAZ Cyril - 7 La Perreterie - 79190 - CLUSSAIS LA POMMERAIE - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; appareils de massage ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.