Marque expirée - Marque en non vigueur

Artis'Appel
I.P.N. Conseil SA

Numéro de dépôt :
3418072
Date de dépôt :
17/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2016
Artis\'Appel de I.P.N. Conseil

Présentation de la marque Artis'Appel

Déposée le 17 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) I.P.N. Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Artis'Appel »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) I.P.N. Conseil domicilié(e) 50, avenue d'Alsace,68027 COLMAR Cedex - 68027 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 933 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Claude FROEHLICHER I.P.N. Conseil SA domicilié(e) 50, avenue d'Alsace,68027 COLMAR Cedex - 68027 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artis'Appel est expirée depuis le 17 mars 2016.


I.P.N. Conseil SA - 50, avenue d'Alsace,68027 COLMAR Cedex - 68027 - France - SIREN 388933210


M. Claude FROEHLICHER I.P.N. Conseil SA - 50, avenue d'Alsace,68027 COLMAR Cedex - 68027 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Administration et gestion des affaires commerciales. Service d'hébergement des entreprises. Travaux de bureau. Sondage d'opinion (prospection téléphonique et commerciale).Traductions.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.