Marque expirée - Marque en non vigueur
Artis'Appel
Numéro de dépôt :
3418072
Date de dépôt :
17/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2016
Présentation de la marque Artis'Appel
Déposée le 17 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) I.P.N. Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Artis'Appel »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artis'Appel est expirée depuis le 17 mars 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-34
Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17