Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S
Société dite: I.P.M. Limited, société régie selon les lois de Guernesey

Numéro de dépôt :
1614892
Date de dépôt :
31/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/1999
S de I.P.M. Limited

Présentation de la marque S

Déposée le 31 juillet 1989 par la société I.P.M. Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société I.P.M. Limited domicilié(e) Noble House, Queens Road, St Peter Port GUERNESEY ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 09 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S est expirée depuis le 31 juillet 1999.

I.P.M. Limited a également déposé les autres marques suivantes : ARAB NEWS En Français , (Marque figurative) , ARRAJOL , SAYIDATY


Société dite: I.P.M. Limited, société régie selon les lois de Guernesey - Noble House, Queens Road, St Peter Port GUERNESEY ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


LE CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Savons;parfumerie, huiles essentielles, produits de beauté, lotions capillaires;shampooings;dentifrices;produits pour le visage;eau de cologne;déodorants et produits contre la transpiration;parfums pour hommes;lotion après rasage, lotion pour bébés, huile pour bébés, talc en poudre, crèmes, mouchoirs pour bébés, ouate, batonnets avec bouts en coton, comprimés stérilisateurs.Lunettes de soleil;lunettes et montures de lunettes;enregistrements sonores et/ou vidéo;ordinateurs et logiciels pour ordinateurs;disques de phonographe;rubans, disques et fils, tout pour les enregistrements sonores et/ou vidéo;cassettes;compacts disques;appareils et instruments, tout pour l'enregistrement et la reproduction des sons et/ou des images;films.Ustensiles et récipients domestiques ou pour la cuisines (pas en métal précieux ni revêtus d'un tel métal);peignes et éponges;brosses à dents;brosses;articles pour le nettoyage; articles de verrerie, porcelaines et faïence

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.