Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICARE
I P L - GROUPE SOGEOR SARL

Numéro de dépôt :
94536803
Date de dépôt :
19/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2004

Présentation de la marque ICARE

Déposée le 19 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I P L - GROUPE SOGEOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ICARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I P L - GROUPE SOGEOR domicilié(e) Immeuble La FREGATE 1903 Av Jacques Cartier, 44800 ST HERBLAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPL - Groupe SOGEOR - France.

La marque ICARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICARE est expirée depuis le 19 septembre 2004.


I P L - GROUPE SOGEOR SARL - Immeuble La FREGATE 1903 Av Jacques Cartier, 44800 ST HERBLAIN - France


IPL - Groupe SOGEOR - France


Inscription le 24 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367316 - Publication au BOPI 2003-03-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

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