Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LIGNE DAPHNE
Numéro de dépôt :
1538852
Date de dépôt :
26/06/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/1999
Présentation de la marque LIGNE DAPHNE
Déposée le 26 juin 1989 par I.P.K. INNOVATION PRODUIT KIT (SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LIGNE DAPHNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LIGNE DAPHNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNE DAPHNE est expirée depuis le 26 juin 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51