Déposée le 22 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.P.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « City's » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-35 du 2 septembre 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.P.C domicilié(e) 7, rue Haute, BP 10277,85107 LES SABLES D'OLONNE - 85107 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 553 514 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric Chenu I.P.C. domicilié(e) 7, rue Haute, BP 10277,85107 LES SABLES D'OLONNE Cerdex - 85107 - France.
La marque City's a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
I.P.C. SARL - 7, rue Haute, BP 10277,85107 LES SABLES D'OLONNE - 85107 - France - SIREN 403553514
Frédéric Chenu I.P.C. - 7, rue Haute, BP 10277,85107 LES SABLES D'OLONNE Cerdex - 85107 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52
Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35
– poubelle urbaine en métal ou plastique pour la collecte des déjections canines. – mobilier urbain en métal à savoir distributeur en métal de sacs papier ou plastique (autre qu'à prépaiement). – sacs en papier ou en plastique pour ramasser les déjections canines.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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