Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITA - PELAGE
I.P.A., Institut de Phytothérapie Animale (SA)

Numéro de dépôt :
1648110
Date de dépôt :
28/02/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2001

Présentation de la marque VITA - PELAGE

Déposée le 28 février 1991 par la Société Anonyme (SA) I.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITA - PELAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) I.P.A domicilié(e) 12 rue Pierre Sémard, 69170 TARARE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain COSNIER - France.

La marque VITA - PELAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITA - PELAGE est expirée depuis le 28 février 2001.

I.P.A a également déposé les autres marques suivantes : REGEPHYTON , PULMOPHYTON , IPAGON , DUROUFLASH , NOV SATIN , BALI , FLAG MINUTE , HYDROPRIM , UTEROPHYT , CHOLEPHYTON


I.P.A., Institut de Phytothérapie Animale (SA) - 12 rue Pierre Sémard, 69170 TARARE - France


M. Alain COSNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical;désinfectants, fongicides, herbicides; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, aliments pour animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.