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Marques déposées par I.P.A
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NOV SATIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOV SATIN
I.P.A.

Numéro de dépôt :
921886
Date de dépôt :
06/08/1974
Lieu de dépôt :
Belfort

Présentation de la marque NOV SATIN

Déposée le 6 août 1974 par I.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Belfort), la marque française « NOV SATIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est I.P.A. domicilié(e) (soc. an.), 2, rue Jean-Jaurès, Valdoie (Territoire-de-Befort). - France.

La marque NOV SATIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 16

Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque NOV SATIN est expirée depuis le 6 août 1984.

I.P.A a également déposé les autres marques suivantes : REGEPHYTON , PULMOPHYTON , VITA - PELAGE , IPAGON , DUROUFLASH , BALI , FLAG MINUTE , HYDROPRIM , UTEROPHYT , CHOLEPHYTON


I.P.A. - (soc. an.), 2, rue Jean-Jaurès, Valdoie (Territoire-de-Befort). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-456

Peinture.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.