Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSMOS
I.P.A.

Numéro de dépôt :
967041
Date de dépôt :
28/08/1976
Lieu de dépôt :
Belfort

Présentation de la marque COSMOS

Déposée le 28 août 1976 par I.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Belfort), la marque française « COSMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est I.P.A. domicilié(e) (soc. an.), 2, rue Jean-Jaurès, Valdoie (Territoire-de-Belfort). - France.

La marque COSMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque COSMOS est expirée depuis le 28 août 1986.

I.P.A a également déposé les autres marques suivantes : REGEPHYTON , PULMOPHYTON , VITA - PELAGE , IPAGON , DUROUFLASH , NOV SATIN , BALI , FLAG MINUTE , HYDROPRIM , UTEROPHYT


I.P.A. - (soc. an.), 2, rue Jean-Jaurès, Valdoie (Territoire-de-Belfort). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-534

Tissus de toutes natures.