Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SELECTIONS D'ANNA
SARL I.P.A.Q. (IMPORTATION PRODUITS ALIMENTAIRES DE QUALITE)

Numéro de dépôt :
94505893
Date de dépôt :
04/02/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2004

Présentation de la marque LES SELECTIONS D'ANNA

Déposée le 4 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.P.A.Q. (IMPORTATION PRODUITS ALIMENTAIRES DE QUALITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES SELECTIONS D'ANNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.P.A.Q. (IMPORTATION PRODUITS ALIMENTAIRES DE QUALITE domicilié(e) 5/7 LA CANEBIERE, 13001 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 717 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL I.P.A.Q. (IMPORTATION PRODUITS ALIMENTAIRES DE QUALITE) - France.

La marque LES SELECTIONS D'ANNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SELECTIONS D'ANNA est expirée depuis le 4 février 2004.


SARL I.P.A.Q. (IMPORTATION PRODUITS ALIMENTAIRES DE QUALITE) - 5/7 LA CANEBIERE, 13001 MARSEILLE - France - SIREN 393717210


SARL I.P.A.Q. (IMPORTATION PRODUITS ALIMENTAIRES DE QUALITE) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Gelées confitures Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca succédanés du café, confiserie, miel, confiseries diverses, fruits glaces, pruneaux, vanille, légumes secs Sirops et autres préparation pour faire des boissons Alcools et vins

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.