Déposée le 13 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) I.P.A. Institut de Phytodiététique Animale
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHRYSANPHYTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-47 du 25 novembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) I.P.A. Institut de Phytodiététique Animale domicilié(e) 4-6, rue Albert GIRON B.P. 128, 69172 TARARE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 840 969 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.P.A. Institut de Phytodiététique Animale S.A. - France.
La marque CHRYSANPHYTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540800.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
I.P.A. Institut de Phytodiététique Animale S.A. - 4-6, rue Albert GIRON B.P. 128, 69172 TARARE Cedex - France - SIREN 339840969
I.P.A. Institut de Phytodiététique Animale S.A. - France
Inscription le 19 août 2003 - Changement de dénomination n°375855 - Publication au BOPI 2003-08-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12
Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical; désinfectants.Aliments pour animaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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