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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) I.P.A. INDUSTRIES DES PEINTURES ASSOCIEES
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NETTALO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETTALO
I.P.A. INDUSTRIES DES PEINTURES ASSOCIEES. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1330960
Date de dépôt :
28/09/1985
Lieu de dépôt :
BELFORT
Date d'expiration :
28/09/1995

Présentation de la marque NETTALO

Déposée le 28 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) I.P.A. INDUSTRIES DES PEINTURES ASSOCIEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT), la marque française « NETTALO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) I.P.A. INDUSTRIES DES PEINTURES ASSOCIEES domicilié(e) 2, rue Jean Jaurès, 90300 VALDOIE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. PENTECOTE - France.

La marque NETTALO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETTALO est expirée depuis le 28 septembre 1995.

I.P.A. INDUSTRIES DES PEINTURES ASSOCIEES a également déposé les autres marques suivantes : NOVEMAIL , SERIPA , SERIPA , SKINTEX , IPA


I.P.A. INDUSTRIES DES PEINTURES ASSOCIEES. Société Anonyme - 2, rue Jean Jaurès, 90300 VALDOIE. - France


R. PENTECOTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaque);peignes et éponges;brosse (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes Tissus;couvertures de lit et de table; articles textiles non compris dans d'autres classes.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).