Déposée le 1 juillet 1975 par I.P.A. - Industries des Peintures Associées
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « FLAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est I.P.A. - Industries des Peintures Associées domicilié(e) (soc. an.), 2, rue Jean-Jaurès, Valdoie (Territoire de Belfort). - France.
La marque FLAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922059.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque FLAG est expirée depuis le 1 juillet 1985.
I.P.A. - Industries des Peintures Associées - (soc. an.), 2, rue Jean-Jaurès, Valdoie (Territoire de Belfort). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-457
Inscription - Gage constitué n°38703 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°27366 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°26135 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°16840 - Publication au BOPI
Couleurs, peintures, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs;pinceaux, brosses et autres ustensiles de peinture;tissus pour rêvetements de parois;rideaux et voilages en matière textile;tissus pour meubles;couvertures de lit et de table;tentures murales;papiers peints, tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers;moquettes et tous autres revêtements de murs et de planchers.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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