Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA STOP
I P A INDUSTRIE-ERZEUGNISSE U. PATENTAUSWERTUNG GmbH

Numéro de dépôt :
1073060
Date de dépôt :
24/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque AQUA STOP

Déposée le 24 octobre 1978 par I P A INDUSTRIE-ERZEUGNISSE U. PATENTAUSWERTUNG GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AQUA STOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est I P A INDUSTRIE-ERZEUGNISSE U. PATENTAUSWERTUNG GmbH domicilié(e) (société de droit allemand), 4, Kirchbachweg, 8000 MUNICH-SOLLN, République Fédérale d'Allemagne. - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque AQUA STOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1073060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque AQUA STOP est expirée depuis le 24 octobre 1988.

I P A INDUSTRIE-ERZEUGNISSE U. PATENTAUSWERTUNG GmbH a également déposé les autres marques suivantes : IPANEX , IPANOL , IPANITH , IPA E 64


I P A INDUSTRIE-ERZEUGNISSE U. PATENTAUSWERTUNG GmbH - (société de droit allemand), 4, Kirchbachweg, 8000 MUNICH-SOLLN, République Fédérale d'Allemagne. - Allemagne


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-021

Adjuvants solides ou liquides des ciments, mortiers, bois et autres matériaux entrant dans la construction et l'entretien des bâtiments et dans l'exécution des travaux publics, ainsi que les machines utilisées pour l'application de ces adjuvants;notamment produits pour supprimer l'humidité et la condensation sur toutes parois.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.