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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) I.P.A. INDUSTRIE DES PEINTURES ASSOCIEES
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TEXTOCRYL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEXTOCRYL
I.P.A. INDUSTRIE DES PEINTURES ASSOCIEES (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
98735059
Date de dépôt :
26/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2008

Présentation de la marque TEXTOCRYL

Déposée le 26 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) I.P.A. INDUSTRIE DES PEINTURES ASSOCIEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEXTOCRYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-28 du 10 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) I.P.A. INDUSTRIE DES PEINTURES ASSOCIEES domicilié(e) RUE JEAN JAURES, 2, 90300 VALDOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 620 207 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGMA COATINGS FRANCE SOCIETE ANONYME - France.

La marque TEXTOCRYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEXTOCRYL est expirée depuis le 26 mai 2008.


I.P.A. INDUSTRIE DES PEINTURES ASSOCIEES (SOCIETE ANONYME) - RUE JEAN JAURES, 2, 90300 VALDOIE - France - SIREN 535620207


SIGMA COATINGS FRANCE SOCIETE ANONYME - France


Inscription le 5 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410305 - Publication au BOPI 2005-04-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Couleurs, peintures (à l'exception des peintures isolantes), vernis (à l'exception des vernis isolants) ; laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs Peintures pour l'imperméabilisation des revêtements ; matériaux isolants pour la construction. Revêtements non-métalliques pour la construction.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.