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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) I.Novatis
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INOCOM
Marque expirée - Marque en non vigueur

INOCOM
I.Novatis S.A.S.

Numéro de dépôt :
3408055
Date de dépôt :
06/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
06/02/2016
INOCOM de I.Novatis

Présentation de la marque INOCOM

Déposée le 6 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) I.Novatis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « INOCOM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) I.Novatis domicilié(e) Route de Sainte hilaire,50640 LE TEILLEUL - 50640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 126 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier BENEZECH domicilié(e) 155 allée des Platanes,13290 AIX EN PROVENCE - 13290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOCOM est expirée depuis le 6 février 2016.

I.Novatis a également déposé les autres marques suivantes : NOVABIOTIS , verazur , EPURIS


I.Novatis S.A.S. - Route de Sainte hilaire,50640 LE TEILLEUL - 50640 - France - SIREN 439126806


Olivier BENEZECH - 155 allée des Platanes,13290 AIX EN PROVENCE - 13290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Inscription le 17 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506525 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-17

Services de publicité sur lieu de vente.Transmission d'informations par satellite de communication.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.