Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société I.N.Design 83
/
BROC DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROC DESIGN
I.N.Design 83, Association

Numéro de dépôt :
3858899
Date de dépôt :
13/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2021
BROC DESIGN de I.N.Design 83

Présentation de la marque BROC DESIGN

Déposée le 13 septembre 2011 par la société I.N.Design 83 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BROC DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la société I.N.Design 83 domicilié(e) 7 Docteur Roux Seignoret - 83400 - HYERES LES PALMIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 336 274 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.N.Design 83 domicilié(e) 7 Docteur Roux Seignoret - 83400 - HYERES LES PALMIERS - France.

La marque BROC DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROC DESIGN est expirée depuis le 13 septembre 2021.


I.N.Design 83, Association - 7 Docteur Roux Seignoret - 83400 - HYERES LES PALMIERS - France - SIREN 528336274


I.N.Design 83 - 7 Docteur Roux Seignoret - 83400 - HYERES LES PALMIERS - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.