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Marques déposées par la société I.N.C.C
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TERRE DE PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DE PARIS
I.N.C.C.

Numéro de dépôt :
93449727
Date de dépôt :
05/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2003

Présentation de la marque TERRE DE PARIS

Déposée le 5 janvier 1993 par la société I.N.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est la société I.N.C.C domicilié(e) 102 Av des Champs Elysées, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 944 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.N.C.C. - France.

La marque TERRE DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93449727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE PARIS est expirée depuis le 5 janvier 2003.

I.N.C.C a également déposé les autres marques suivantes : FP FRAGRANCES PARISIENNES


I.N.C.C. - 102 Av des Champs Elysées, 75008 PARIS - France - SIREN 378944805


I.N.C.C. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produit de l'imprimerie, articles pour reliures; photographies; papeterie ou le ménage; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; diplomes; certificat d'achat et de vente.Jeux jouets; décorations pour arbres de Noël Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes.Terre, semence, plantes et fleurs naturelles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.