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Marques déposées par I) Madame CRETAL Annette
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LE CHEMIN DU BEAUJOLAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHEMIN DU BEAUJOLAIS
I) Madame CRETAL Annette

Numéro de dépôt :
1257716
Date de dépôt :
17/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/1994

Présentation de la marque LE CHEMIN DU BEAUJOLAIS

Déposée le 17 janvier 1984 par I) Madame CRETAL Annette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CHEMIN DU BEAUJOLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est I) Madame CRETAL Annette domicilié(e) 162 Bis, Grande Rue, 94130 NOGENT SUR MARNE. II) Monsieur PINSARD Christian, 71, rue de la Convention, 75015 PARIS. - France.

La marque LE CHEMIN DU BEAUJOLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHEMIN DU BEAUJOLAIS est expirée depuis le 17 janvier 1994.


I) Madame CRETAL Annette - 162 Bis, Grande Rue, 94130 NOGENT SUR MARNE. II) Monsieur PINSARD Christian, 71, rue de la Convention, 75015 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23

Restauration