Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMSAP
I.M.S.A.P. - Société Industrielle de Manutention Acier Plastique

Numéro de dépôt :
1067237
Date de dépôt :
15/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque IMSAP

Déposée le 15 septembre 1978 par la société I.M.S.A.P. - Société Industrielle de Manutention Acier Plastique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « IMSAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société I.M.S.A.P. - Société Industrielle de Manutention Acier Plastique domicilié(e) (S.A.) Zone Industrielle 28270 BREZOLLES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque IMSAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1067237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 20

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque IMSAP est expirée depuis le 15 septembre 1988.


I.M.S.A.P. - Société Industrielle de Manutention Acier Plastique - (S.A.) Zone Industrielle 28270 BREZOLLES. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-015

Meubles.Appareils de levage et de manutention.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.