Déposée le 9 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) I.M. MARQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROCYANIDYL O.P.C. »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) I.M. MARQUES domicilié(e) 115, rue Cardinet,75017 PARIS (dossier no 2329919) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 859 074 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29, rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2329919) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
I.M. MARQUES Société par actions simplifiée - 115, rue Cardinet,75017 PARIS (dossier no 2329919) - 75017 - France - SIREN 414859074
MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29, rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2329919) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22
Inscription le 6 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252625 - Publication au BOPI 1998-04-06
Inscription le 6 avril 1998 - Concession de licence n°252626 - Publication au BOPI 1998-04-06
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2006 n°2329919 - Publication au BOPI 2006-12-20
Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, shampooings, dentifrices, sels de bain, préparations cosmétiques pour l'amincissement. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, aliments et boissons diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical, préparations médicales pour l'amincissement, thés médicinaux, tisanes reconstituantes, racines médicinales, oligo-éléments, sels de bain à usage médical, boues pour le bain. Semences, plantes et fleurs naturelles
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PROCYANIDYL O.P.C."