Déposée le 11 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) I.M MARQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PASTASVELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-21 du 8 septembre 2024.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) I.M MARQUES domicilié(e) 115 rue Cardinet,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 859 074 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONTEMPS-PACCHIONI Isabelle domicilié(e) 115, rue Cardinet,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque PASTASVELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159663.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
I.M MARQUES (S.A.S) - 115 rue Cardinet,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 414859074
BONTEMPS-PACCHIONI Isabelle - 115, rue Cardinet,75017 PARIS - 75017 - France
Publication - Publication au BOPI 2002-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43
Republication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, shampooings, dentifrices, sels de bain, préparations cosmétiques pour l'amincissement. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, aliments et boissons diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical et notamment comprimés, gélules, préparations drainantes à base d'extraits végétaux. Préparations médicales pour l'amincissement, thés médicinaux, tisanes reconstituantes, racines médicinales, préparation d'oligo éléments pour la consommation humaine et animale, sels de bain à usage médical, boues pour le bain. Extraits de viande, fruits, et légumes conservés, séchés et cuits ; Gelées, confitures, compotes produits laitiers ; Huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices, glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences), plantes, fleurs naturelles, fruits et légumes frais. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PASTASVELT"