Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBLIMASUN
I.M. MARQUES (Société Civile)

Numéro de dépôt :
3032232
Date de dépôt :
29/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2010

Présentation de la marque SUBLIMASUN

Déposée le 29 mai 2000 par la société I.M. MARQUES (Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUBLIMASUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est la société I.M. MARQUES (Société Civile domicilié(e) 25 rue Fernand Forest, 92150 SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 859 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONTEMPS-PACCHIONI Isabelle - France.

La marque SUBLIMASUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBLIMASUN est expirée depuis le 29 mai 2010.

I.M. MARQUES (Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : NOCTAMEL , LA SCIENCE DE LA NATURE , SOJESTO , CYCALM , GELULES ORIGINE VEGETALE , HUILE SUBLIMATRICE , SOMELISSE , PROSTEROL , COFFEE SLIM , Séréni 1000


I.M. MARQUES (Société Civile) - 25 rue Fernand Forest, 92150 SURESNES - France - SIREN 414859074


BONTEMPS-PACCHIONI Isabelle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-26

Inscription le 21 septembre 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°399924 - Publication au BOPI 2004-09-21

Inscription le 29 janvier 2001 - Retrait partiel n°314936 - Publication au BOPI 2001-01-29

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Cosmétiques solaires. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, aliments et boissons diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical et notamment comprimés, gélules, préparations drainantes à base d'extraits végétaux, compléments alimentaires solaires à ingérer. Préparations médicales pour l'amincissement, thés médicinaux, tisanes reconstituantes, racines médicinales, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, sels de bain à usage médical, boues pour le bain. Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices, glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences), plantes, fleurs naturelles, fruits et légumes frais. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.