Déposée le 3 décembre 1998 par la société I.M. MARQUES (Société Civile
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAFEBACTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-03 du 15 janvier 1999.
Le déposant est la société I.M. MARQUES (Société Civile domicilié(e) 25 rue Fernand Forest, 92150 SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 859 074 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PACCHIONI Marco - France.
La marque SAFEBACTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
I.M. MARQUES (Société Civile) - 25 rue Fernand Forest, 92150 SURESNES - France - SIREN 414859074
PACCHIONI Marco - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51
Inscription le 19 novembre 2001 - Rejet partiel n°335101 - Publication au BOPI 2001-11-19
Inscription le 3 mars 1999 - Concession de licence n°273175 - Publication au BOPI 1999-03-03
Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03
Extraits de viande, fruits, et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, produits laitiers : huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices, glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences), plantes, fleurs naturelles, fruits et légumes frais. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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