Déposée le 13 avril 1999 par la société I.M. MARQUES (Société Civile
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MENOFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-22 du 28 mai 1999.
Le déposant est la société I.M. MARQUES (Société Civile domicilié(e) 25 rue Fernand Forest, 92150 SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 859 074 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONTEMPS-PACCHIONI Isabelle - France.
La marque MENOFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787704.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
I.M. MARQUES (Société Civile) - 25 rue Fernand Forest, 92150 SURESNES - France - SIREN 414859074
BONTEMPS-PACCHIONI Isabelle - France
Inscription le 19 juin 2002 - Rejet partiel n°348972 - Publication au BOPI 2002-06-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13
Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, shampooings, dentifrices, sels de bain, préparations cosmétiques pour l'amincissement. Extraits de viande, fruits, et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; Sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices, glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformes) ; Graines (semences) , plantes, fleurs naturelles, fruits et légumes frais. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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