Déposée le 29 mai 2001 par la société I.M MARQUES (Société Civile
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ANDROSTATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-28 du 13 juillet 2001.
Le déposant est la société I.M MARQUES (Société Civile domicilié(e) 25, rue Fernand Forest, 92150 SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 859 074 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONTEMPS-PACCHIONI - France.
La marque ANDROSTATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
I.M MARQUES (Société Civile) - 25, rue Fernand Forest, 92150 SURESNES - France - SIREN 414859074
BONTEMPS-PACCHIONI - France
Inscription le 24 septembre 2002 - Rejet partiel n°355120 - Publication au BOPI 2002-09-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32
Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, shampooings, dentifrices, sels de bain, préparations cosmétiques pour l'amincissement. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, aliments et boissons diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical et notamment comprimés, gélules, préparations drainantes à base d'extraits végétaux. Préparations médicinales pour l'amincissement, thés médicinaux, tisanes reconstituantes, racines médicinales, préparation d'oligo éléments pour la consommation humaine et animale, sels de bain à usage médical, boues pour le bain. Extraits de viande. Huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, pain, levure, poudre pour faire lever ; Sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices, glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformes) ; Graines (semences) , plantes, fleurs naturelles, fruits et légumes frais. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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