Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EAGLE
I.M.L.(SA)

Numéro de dépôt :
96633380
Date de dépôt :
02/07/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque EAGLE

Déposée le 2 juillet 1996 par la société I.M.L.(SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EAGLE »

Le déposant est la société I.M.L.(SA domicilié(e) 4 RUE MAURICE AUDIBERT, 69800 PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 644 341 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IML - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15


I.M.L.(SA) - 4 RUE MAURICE AUDIBERT, 69800 PRIEST - France - SIREN 300644341


IML - France


Inscription le 17 novembre 1998 - Rejet total n°266972 - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1998-11-17

Guitare et accessoires guitares Amplification Instruments Musique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.