“ I'M DATABASE ” Balfet Benoit graphiste indépendant en cours d'affiliation à la Maison des Artistes
Numéro de dépôt :
3308464
Date de dépôt :
10/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2014
Présentation de la marque I'M DATABASE
Déposée le 10 août 2004 par I'M DATABASE et Balfet Benoit graphiste indépendant en cours d'affiliation à la Maison des Artistes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « I'M DATABASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-38 du 17 septembre 2004.
Les déposants sont “ I'M DATABASE ” - France et Balfet Benoit graphiste indépendant en cours d'affiliation à la Maison des Artistes domicilié(e) 47, bis Bd Deltour,31500 TOULOUSE - 31500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Balfet domicilié(e) 47, bis Bd Deltour,31500 TOULOUSE - 31500 - France.
La marque I'M DATABASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308464.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I'M DATABASE est expirée depuis le 10 août 2014.
“ I'M DATABASE ” - France
Balfet Benoit graphiste indépendant en cours d'affiliation à la Maison des Artistes - 47, bis Bd Deltour,31500 TOULOUSE - 31500 - France
Mr Balfet - 47, bis Bd Deltour,31500 TOULOUSE - 31500 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-02
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38
Vêtements. Joaillerie. Produit d'imprimerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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