Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMC SEMINAIRES
I.I.R. FORMATION SARL

Numéro de dépôt :
96650566
Date de dépôt :
12/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2006

Présentation de la marque IMC SEMINAIRES

Déposée le 12 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.I.R. FORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMC SEMINAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.I.R. FORMATION domicilié(e) 1, boulevard Hyppolite Marquès, 94207 IVRY-SUR-SEINE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 197 494 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP ILLOUZ-GARCIA Avocats - France.

La marque IMC SEMINAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMC SEMINAIRES est expirée depuis le 12 novembre 2006.


I.I.R. FORMATION SARL - 1, boulevard Hyppolite Marquès, 94207 IVRY-SUR-SEINE CEDEX - France - SIREN 379197494


SCP ILLOUZ-GARCIA Avocats - France


Inscription le 6 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°292988 - Publication au BOPI 2000-01-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Education, formation, organisation et conduite de colloques, conférences et congrès