Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SR RACHEL SERTY
S.A.R.L. I.I.C.C. (Institut Imane pour un Corps de Cristal)

Numéro de dépôt :
3279155
Date de dépôt :
11/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2014
SR RACHEL SERTY de I.I.C.C. (Institut Imane pour un Corps de Cristal

Présentation de la marque SR RACHEL SERTY

Déposée le 11 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.I.C.C. (Institut Imane pour un Corps de Cristal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SR RACHEL SERTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.I.C.C. (Institut Imane pour un Corps de Cristal domicilié(e) 66 boulevard Garibaldi,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle Chaaïrat Imane domicilié(e) 66 boulevard Garibaldi,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque SR RACHEL SERTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SR RACHEL SERTY est expirée depuis le 11 mars 2014.

I.I.C.C. (Institut Imane pour un Corps de Cristal a également déposé les autres marques suivantes : SHERIN Z


S.A.R.L. I.I.C.C. (Institut Imane pour un Corps de Cristal) - 66 boulevard Garibaldi,75015 PARIS - 75015 - France


Melle Chaaïrat Imane - 66 boulevard Garibaldi,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Housses en matières textiles pour protéger les vêtements. Produits de lingerie et corsèterie, sous-vêtements, chaussons et chapellerie ; foulards. Broderies, rubans & lacets.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.