Déposée le 26 février 1993 par la Société Anonyme (SA) I.G.E.+X.A.O
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HANDEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-15 du 16 avril 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) I.G.E.+X.A.O domicilié(e) 25 Boulevard Victor Hugo, Immeuble Pythagore - 31770 - COLOMIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 514 987 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.
La marque HANDEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457510.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
I.G.E.+X.A.O., Société Anonyme - 25 Boulevard Victor Hugo, Immeuble Pythagore - 31770 - COLOMIERS - France - SIREN 338514987
CABINET LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-32
Renouvellement sans limitation le 21 février 2003 n°2237224 - Publication au BOPI 2003-02-21
Inscription le 29 janvier 1996 - Transmission de propriété n°197161 - Publication au BOPI 1996-01-29
Inscription le 5 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312388 - Publication au BOPI 2000-12-05
Inscription le 29 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°197162 - Publication au BOPI 1996-01-29
Inscription le 5 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236585 - Publication au BOPI 1997-05-05
Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15
Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2013 n°2517684 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-02
Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, interrupteurs, disjoncteurs, sectionneurs et autres appareils de coupure ou de commutation électrique, transformateurs, tableaux de commande, de distribution, postes de transformation et autres installations électriques blindées ou ouvertes, coffrets, armoires contenant du matériel électrique, canalisations électriques, redresseurs, semi-conducteurs, relais électriques, condensateurs, résistances, inductances, circuits imprimés, circuits miniaturisés, machines à calculer, convertisseurs statiques, appareils radio et leurs parties, téléphonie et télégraphie avec ou sans fils, amplificateurs, appareils de télévision, programmateurs, ordinateurs, systèmes d'alimentation pour ordinateurs, microsystèmes de sécurité pour ordinateurs, onduleurs; logiciels et progiciels, programmes d'appareils électroniques, ordinateurs et automates programmables; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), imprimés, livres d'aide au développement d'application aux logiciels
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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