Déposée le 27 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I FRATELLI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « NATURINE l'esprit BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-23 du 4 juin 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I FRATELLI domicilié(e) 21, rue des Près,90400 ANDELNANS - 90400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 615 622 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL I FRATELLI domicilié(e) 21, rue des Prés,90400 ANDELNANS - 90400 - France.
La marque NATURINE l'esprit BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288220.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURINE l'esprit BIO est expirée depuis le 27 avril 2014.
I FRATELLI SARL - 21, rue des Près,90400 ANDELNANS - 90400 - France - SIREN 433615622
SARL I FRATELLI - 21, rue des Prés,90400 ANDELNANS - 90400 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40
Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23
– viandes, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gélées, confitures compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous les produits pré-cités proviennent exclusivement de l'agriculture biologique. – café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Tous les produits pré-cités proviennent exclusivement de l'agriculture biologique. – meubles y compris la literie, glaces (miroir), cadres.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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