Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E.N.O.O. ECOLE NATIONALE D'ORTHOPEDIE ORTHESE.
I.F.P.S. (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
98715299
Date de dépôt :
26/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2008

Présentation de la marque E.N.O.O. ECOLE NATIONALE D'ORTHOPEDIE ORTHESE.

Déposée le 26 janvier 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.F.P.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E.N.O.O. ECOLE NATIONALE D'ORTHOPEDIE ORTHESE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.F.P.S domicilié(e) siège social, 25, rue Hoche, 91260 JUVISY, RCS EVRY B388345571 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 345 571 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AA CONSEILS - France.

La marque E.N.O.O. ECOLE NATIONALE D'ORTHOPEDIE ORTHESE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.N.O.O. ECOLE NATIONALE D'ORTHOPEDIE ORTHESE. est expirée depuis le 26 janvier 2008.


I.F.P.S. (Société à responsabilité limitée) - siège social, 25, rue Hoche, 91260 JUVISY, RCS EVRY B388345571 - France - SIREN 388345571


AA CONSEILS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

- formations professionnelles d'orthopédistes et/ou d'orthésistes dans le cadre: 1 - de la formation initiale par l'obtention d'un diplôme, d'un titre homologué, d'une certification et/ou d'une qualification dans les domaines de l'orthopédie orthèse ; 2 - de la formation continue en vue de l'acquisition et/ou de la réactualisation de connaissances et/ou de compétences nouvelles touchant directement ou indirectement aux professions d'orthopédistes et/ou d'orthésistes. - élaboration et édition de supports écrits et/ou multimédia dans le cadre des formations ci-dessus. - communication par terminaux d'ordinateurs: élaboration et transmission de programmes de formation et/ou de supports pédagogiques par terminaux d'ordinateurs et/ou par tous procédés informatiques et/ou télématiques. Articles orthopédiques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.