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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) I.F.O.A
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I.F.O.A (institu de formation d'ostéopathes animalier)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.F.O.A (institu de formation d'ostéopathes animalier)
I.F.O.A, SAS

Numéro de dépôt :
3927908
Date de dépôt :
18/06/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
18/06/2022
I.F.O.A (institu de formation d\'ostéopathes animalier) de I.F.O.A

Présentation de la marque I.F.O.A (institu de formation d'ostéopathes animalier)

Déposée le 18 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) I.F.O.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « I.F.O.A (institu de formation d'ostéopathes animalier) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) I.F.O.A domicilié(e) 9 boulevard victor hugo - 13150 - TARASCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme bouquet muriel domicilié(e) 9 boulevard victor hugo - 13150 - TARASCON - France.

La marque I.F.O.A (institu de formation d'ostéopathes animalier) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.F.O.A (institu de formation d'ostéopathes animalier) est expirée depuis le 18 juin 2022.


I.F.O.A, SAS - 9 boulevard victor hugo - 13150 - TARASCON - France


Mme bouquet muriel - 9 boulevard victor hugo - 13150 - TARASCON - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

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